A vos commentaires - pouillon une autre vision, Quelque soit le futur maire en 2020 il aura beaucoup à rembourser et ne pourra pas faire grand chose bloqué par un budget de misère. merci qui ?. Code de la construction de 'habitation - partie, La surface et le volume habitables d'un logement doivent être de 14 mètres carrés et de 33 mètres cubes au moins par habitant prévu lors de l'établissement du.

N° 1179 - projet de loi pour 'accè au logement , Mesure 1 : ’extension des compétences du comité égional de ’habitat (crhh) (article 13) 109. mesure 2 : la fusion du plan épartemental ’accuei , . http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp N° 3592 - rapport 'information de mm. philippe meunier , 1. les français égaux devant les nuisances sonores 20. 2. la place paradoxale du bruit dans les préoccupations des particuliers de la puissance publique 28. http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3592.asp Livre ii : milieux physiques (partie égislative) | aida, Article . 211-4 du code de 'environnement. des normes de qualité des eaux peuvent être fixées par les autorité compétentes de 'etat dans certaines zones des. https://aida.ineris.fr/consultation_document/1761